Stock Optionen Ou Aktionen Gratuites

Aktienoptionen ou Aktionen Gratuites: comparatif des avantages Lrsquoactualit ein T Plutt bouscule ces Financière derniers jours par la dcision de la Société Générale drsquooctroyer ses dirigeants la possibilit de souscrire des Aktienoptionen. Plutt que de revenir sur cette affaire qui a t großzügig traite dans la presse quotidienne. Nous vous proposons lrsquoeffort inverse, savoir approfondir ce que sont les Aktienoptionen. Et aussi ce que sont les Aktionen gratuites (un pendant des stock-options). Kommentar met-on en place des Aktienoptionen et des Aktionen gratuites Quels sont leurs avantages Que faut-il prfrer un Bonus des Aktienoptionen ou des Aktionen Gratuites Comparaison Gnrale Aktienoptionen Aktionen Gratuites Le conseil dadministration Directoire dans un dlai maximal de 38 mois aprs autorisation de lrsquoAGE Le conseil drsquoadministration Directoire dans un dlai de 38 mois aprs autorisation lrsquoAGE Gewinn pour le bnficiaire Bestimmte sous rserve du respektieren des Bedingungen drsquoattribution Dilution gießen lactionnaire Oui si Optionen de souscriptions Non si Optionen drsquoachat Oui si les Aktionen mettre sont infrieurs aux Aktienoptionen pour un Gewinn identique Non si Aktionen existantes Libre juridiquement Fiscalement avantageux au bout de 2 ans Pas de dlai obligatoire mais möglich lrsquoinitiative de l8217employeur Fiscalement avantageux au bout de 4 ans 2 ans Minimum Pas de dlai maximale prsentation lrsquoAGO drsquoun rapport spcial sur les Aktienoptionen Prsentation lrsquoAGO drsquoun rapport spcial sur les zuschreibungen gratuites drsquoactions Publicit pralable en cas dmission dektionen nouvelles Les-Optionen nrsquotant pas des valeurs mobilires. leur Mission nrsquoa pas tre contrle par lrsquoAMF Dispense sous certaines Bedingungen du contrle de lrsquoAMF dans le cadre de lrsquoattribution gratuite drsquoactions Les Aktienoptionen conservent un avantage dans les socits nicht le cours de Bourse a des Chancen daugmenter Ein Budget gal fortement la Socit gießen, Le nombre de aktienoptionen accord est suprieur au nombre dektionen gratuites et en cas de hausse du cours le gouverneur pour le bnficiaire est déutant plus fortte comparatif des rgimes fiscaux et sociaux aktienoptionen vs Aktionen gratuites Hors rabais excdentaire et non respect de la priode dindisponibilit fiscale (dcote du prix dexercice prix de Marsch lt 5), pas dassujettissement aux cotisations sociales Pas dassujettissement aux cotisations sociales si les Bedingungen dattribution Behebungen par le conseil Directoire sont respectes plus Wert drsquoacquisition (verhängen lors de la Zession) cession Anhänger la priode drsquoindisponibilit fiscale (4 Jahre): Ausschießen selon le rgime des traitements et salaires au taux Maximum de 48,09 pour les revenus 2005 et 40 pour les revenus 2006 et assujettissement la CSG, CRDS, aux cotisations de scurit sociale et prlvements ausrichtet pour les Optionen leves depuis le 01011997 Abtretung aprs 4 ans pour les Optionen Eigenschaften compter du 27042000 8211 Jusqursquo PVA de 152 500 euros. 41 (30 11) 8211 Au de de PVA de 152 500 Euro. 51 Zession aprs 4 ans und portage de 2 ans: 8211 Jusqursquo PVA de 152 500 Euro. 27 8211 Au de de PVA de 152 500 Euro. 41 Lrsquoattributaire peut toutefois srsquoil und ein intrt, opter pour lrsquoimposition de la plus-Wert-drsquoacquisition selon le rgime der Eigenschaften und Salaires. Lrsquoavantage reste alors soumis aux prlvements sociaux au taux de 11. Pluswert de Zession Taux sur les plus Werte mobilires: 27 sauf Anwendung de lrsquoexonration liegen au Volumen annuel de Zession (actuellement de 15 000) et de lrsquoabattement dure de dtention gießen gießen les-Titern dtenus depuis Plus de 5 ans plus-Wert dacquisition (verhängen lors de la Zession) Lattributaire peut Toutefois sil y intrt, opter gießen limposition de la plus-Wert dacquisition selon le rgime des traitements et salaires. Lavantage reste alors soumis aux prlitions sociaux au taux de 11 Mehrwert der Abtretung Taux sur les plus-values ​​mobilires. 27 sauf Anwendung de lexonration liegen au Volumen annuel de Zession (actuellement de 15 000) et de labattement gießen dure de dtention pour les Titern dtenus depuis Plus de 5 ans Labsence de cotisations sociales en cas de respect de la priode dindisponibilit fiscale permet lentreprise doptimiser sa Masse salariale. Pour un Gewinn netto aprs IMPT de 50 au bnfice du salari, lentreprise doit verser lädt sociales et fiscales incluses, environ 150 sous forme de Bonus et moins de 100 sous forme dactions gratuites Bien que fiscalement Plus attractif que Lancien rgime, assujetti Limpt sur le Revenu, le nouveau rgime fiskalischen reste comme pour l es Aktienoptionen assez lourd. Son attrait rside essentielle pour les Kader imposs dans les Plus hautes Tranchen du barme de Limpt sur le revenu Rgime comptable des Aktienoptionen contre Rgime comptable des Aktionen gratuites Normes Franaises Optionen drsquoachat: 8211 A partir de lrsquoanne drsquoattribution: comptabilisation drsquoune Bereitstellung en PampL ( si cours ou prix de revient infrieur au prix drsquoexercice) 8211 Lrsquoanne drsquoexercice: reprise de la Bereitstellung en PampL avec annulation des Aktionen correspondantes au Bilan Optionen de Souscription: 8211 lrsquoanne drsquoattribution: hors Bilan 8211 lrsquoanne drsquoexercice: Augmentation de Capital (prix drsquoexercice) 8211 et Anrechnungs comptabilisation drsquoune Bereitstellung sur les fonds propres des Aktionen correspondantes 8211 Lrsquoanne drsquoexercice: A partir de lrsquoanne drsquoattribution Reprise de cette Bereitstellung Optionen de Souscription: 8211 A partir de lrsquoanne drsquoattribution: charge en PampL (valeur de lrsquooption) et Augmentation des capitaux propres Dela valeur de lrsquooption. 8211 Lrsquoanne drsquoexercice: Augmentation de Hauptstadt correspondant au prix drsquoexercice de lrsquooption Normes franaises Attribution drsquoactions existantes: 8211 A partir de lrsquoanne drsquoattribution: comptabilisation drsquoune Bereitstellung en PampL (contre-valeur la Datum de clture) 8211 Lrsquoanne drsquoacquisition: Reprise de la Bereitstellung en PampL plus annulation des Aktionen correspondantes au Bilan Attribution drsquoactions mettre: 8211 Lrsquoanne drsquoattribution: hors Bilan 8211 Lrsquoanne drsquoacquisition: Augmentation de Kapital (contre-valeur de lrsquoaction la Datum drsquoacquisition) Namensnennung drsquoactions existantes: 8211 A partir de lrsquoanne drsquoattribution: comptabilisation drsquoune Bereitstellung en Pampl (contre-valeur la date de clture) und imputation sur les fonds propres des Maßnahmen correantes. 8211 Lrsquoanne drsquoacquisition: reprise de cette Bestimmung. Namensnennung drsquoactions mettre: 8211 A partir de lrsquoanne drsquoattribution: Änderung en PampL (contre-valeur la Datum de clture) et Augmentation des capitaux propres (contre-valeur la Datum de clture) 8211 Lrsquoanne drsquoacquisition: Augmentation de Kapital (contre-valeur la Datum drsquoacquisition) en Anwendung des IFRS normes, l es Zuschreibungen gratuites comme de Aktienoptionen ont un Auswirkungen dsormais sur les rsultats Auto elles sont considres comme des charges dans le PampL Avantages et Inconvnients des Aktienoptionen et des Aktionen GratuitesLes Aktionen gratuites Gesicht aux Lager - Optionen Face aux Aktienoptionen, la Verteilung dactions gratuites, Rendue possible par lamendement Balladur du 31 deacutecembre 2004 pourrait peut-ecirctre constituer une Alternative. Le point sur ces deux outils de réacutemuneacuteration compleacutementaires avec deux avocats. Les actions gratuites Elles ne prsentent aucun risque pour le salari und sont donc un vrai bonus, contrairement aux aktienoptionen qui ne dgagent une valeur quen cas de hausse des cours boursiers. Annonces deux ans avant dtre Attribute au salari, die Aktionen gratuites sont ensuite bloques deux annes supplmentaires avant dtre dfinitivement disponibles. Côte au de l'étée quére annes que le salari peut alor les cère sil le souhaite. Avantage du dispositif. Le dtenteur ne sera impos que lors de la cession. Et aucun moment du prozessus il ne met la main la poche. Il peut savrer difficile, voire quasiment unmöglich dans une entreprise nicht cote, de revendre ses Aktionen. quot Celine Rang Les Aktionen gratuites sont Steuern deux titres. Dabord sur le gain dacquisition, hauteur de 41 (30 au titre des impts und 11 des prlitions sociaux), puis sur les plus-werte ventuelles ralises lors de la cession, hauteur de 27. Celine Rang, Avocate Associe au Cabinet Bignon Lebray und Associs. Rappelle quil y ein possibilit dimputer la moins-Wert de cession ventuelle sur le gewinnen dacquisition et dviter ainsi dtre impos sur la base dun Gewinn qui sest rduit. Für vite donc toute perte, mme en cas de dgringolade du cours de laction. Un seul bmol, cocirct salari, lintrt du dispositif est fonktion de la liquidit der Aktionen. Et, dans bescheinigt cas, il peut savrer difficile, voire quasiment unmöglich dans une Unternehmen nicht cote, de revendre ses Aktionen rappelle lavocate. Autre point, la possibilit sera dépargne Entreprise (PEE). Wir bieten Ihnen eine breite Palette von Dienstleistungen. Les sommes Verse seront alors exonres dimpts sur le revenu pour le salari, Bedingung que ces Aktionen gratuites soient Verteilung de faon homogne aux salaris de lentreprise. Die Aktie-Optionen Die Aktie-Optionen Ne sont pas un cadeau, mais simplement un tarif prfrentiel pour un achat diffr. Il est donc tout fait ist möglich de ne rien gagner du tout. Par ailleurs, die Besteuerung est diffrente. Si, au terme des quatre Annes dindisponibilit, qui repreacutesentent le dlai Minimum lgal gießen bnficier du rgime soziale et Geschäfts de faveur, le salari dcide dexercer ses Optionen et de revendre ses Titern immdiatement, il Naura en fait jamais t actionnaire de sa Socit et Naura Pris aucun risque financier. Ses gewinnt dacquisition seront alors imposs 41. Si, au contraire, le salari dcide de garder ses Aktionen au moins deux ans au-del du dlai de quatre ans, il leidenschaftlich alors effectivement actionnaire und bnficie dun taux dimosition qui retombe 27. Les Aktionen gratuites Lentreprise dispose de deux modalits pour dbloquer des Aktionen gratuites. La premiere consiste racheter der Aktionen und les redistribuer aux salaris. Elle ein un cot, mais les sommes dpenses sont dduites de lassiette fiscale. La seconde possibilit consiste mettre de nouveaux titres au travers Düne Erweiterung de capital qui nengendre aucun Kinderbett associ lopration, autre quadministratif. Toutefois, si lopration semble transparente, elle entrane mcaniquement une Verdünnung der Hauptstadt und donc un Kinderbett direkt pour les Actionnaires. Dans les deux cas, la lgislation Fixe un plafond dmission 10 du haupt soziale lentreprise. Enfin, si ces Aktionen gratuites sont verteilt de faon homogne aux salaris de lentreprise und quil existe un PEE, les sommes Verse serores alors dductibles de limpt sur les socits. Mais dans ce cas, les Aktionen gratuites ne jouent plus aucun rle dans une politique salariale de diffrenciation. La vraie diffrence entre Aktionen gratuites et Aktienoptionen se situe dans la philosophie de chacun des deux dispositifs. Seacutebastien Rodriguez Ein Gewinn quivalent pour le salari, le dispositif des Stock-Optionen verpflichten logiquement mettre plus de titres que le dispositif des Aktionen gratuites. Toutefois, alors que les Aktionen gratuites sont donnes, les stocks-Optionen sont vendues tarif prfrentiel. Ainsi, le cot endgültig pour lentreprise dune Aktion gratuite quivaut, par exemple, la distribution de trois Aktienoptionen qui bnficieraient dun rabais de 33. Schlussfolgerung La vraie diffrence entre Aktionen gratuites et stock-Optionen se situe plutt dans la philosophie de chacun des deux dispositifs, explique Sbastien Rodriguez, avocat au cabinet Bignon Lebray et Associs. Dans la plupart des cas, le mcanisme des Aktienoptionen fonctionne comme une prime de rsultat avec une forte kapital fidliser les kollaborateurs qui peuvent perdre leurs aktienoptionen en cas de dmission ou de lizenzierung au cours des quatre annes dindisponibilitquot.